Informations Légales
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Informations sur l'Entreprise
Nom Légal: QuantumPoly AI Research & Development
Forme Juridique: [INSÉRER: Forme Juridique - ex., GmbH, LLC, SARL, SAS]
Numéro d'Enregistrement: [INSÉRER: Numéro d'Enregistrement - ex., SIREN 123456789]
Autorité d'Enregistrement: [INSÉRER: Registre du Commerce - ex., RCS Paris]
Capital Social: [INSÉRER: Capital Social - ex., 10 000 EUR]
Numéro de TVA: [INSÉRER: Numéro d'Identification TVA - si applicable]
Adresse du Siège Social:
[INSÉRER: Rue et Numéro]
[INSÉRER: Code Postal]
[INSÉRER: Ville]
[INSÉRER: Pays]
Coordonnées
Demandes Générales:
Email: contact@quantumpoly.ai
Site web: https://quantumpoly.ai
Départements Spécifiques:
- Confiance et Éthique: trust@quantumpoly.ai
- Ingénierie: engineering@quantumpoly.ai
- Confidentialité: privacy@quantumpoly.ai
- Juridique: legal@quantumpoly.ai
Représentants Autorisés
Directeurs / Associés:
[INSÉRER: Noms et Rôles - ex., "Jane Doe, PDG" et "John Smith, Directeur Technique"]
Directeur de la Publication:
[INSÉRER: Nom Complet du Directeur de la Publication]
Responsable du Contenu
Responsabilité du Contenu:
[INSÉRER: Nom Complet - doit être une personne physique]
[INSÉRER: Rue et Numéro]
[INSÉRER: Code Postal, Ville, Pays]
Email: content@quantumpoly.ai
Résolution des Litiges
Plateforme de résolution des litiges en ligne de l'UE:
https://ec.europa.eu/consumers/odr/
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Droits d'Auteur
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Prestataire de Services Techniques
Fournisseur d'Hébergement:
[INSÉRER: Nom du Fournisseur - ex., Vercel Inc., AWS, Google Cloud]
[INSÉRER: Adresse du Fournisseur]
[INSÉRER: Coordonnées ou Site Web]
Loi Applicable et Juridiction
[INSÉRER: Loi Applicable - ex., "Droit Français", "Lois de l'État du Delaware, États-Unis"]
[INSÉRER: Juridiction - ex., "Tribunaux de Paris, France"]
Contact Juridique
Département Juridique
Email: legal@quantumpoly.ai
[INSÉRER: Adresse Postale pour les Avis Légaux]
[INSÉRER: Numéro de Téléphone - si requis par la juridiction]
Dernière mise à jour: 13 octobre 2025
Version: v0.1.0